Le Blog La Gauche Moderne Bretagne

Je participe désormais à l'animation du blog de La Gauche Moderne Bretagne avec Thierry GUILLAUDEUX, responsable de la fédération. Ce parti défend la Flat-Taxe et la spécification des impôts locaux par niveau de collectivité, thèmes qui me sont très cher.

Certains des articles que j'écris seront parfois publiés sur les deux blogs...

http://lgmbretagne.canalblog.com

Thibaud DENOLLE

Communiqué de presse de l'Alliance Libérale Bretonne

L’Alliance Libérale Bretonne constate avec stupeur la flambée des impôts locaux dans les grandes villes de la région ouest.  L’édition du jeudi 24 septembre de Ouest France nous apprends notamment une hausse de 5,2% de la taxe d’habitation et de 7,1% de la taxe foncière.

 

Comme chaque citoyen soucieux de son pouvoir d’achat, L’Alliance Libérale Bretonne s’insurge contre les hausses sans cesse grandissantes des dépenses et des prélèvements de la Région, du Département et de Rennes Métropole.

 

C’est dans l’optique d’offrir une alternative aux gestions dépensières de nos collectivités que l’Alliance Libérale Bretonne recevra Aurélien Véron, président du Parti Libérale Démocrate ce vendredi 25 septembre à 20h au « Lounge » place des Lices.

 

Thibaud DENOLLE

Ouest France du 25 septembre 2009

De la crise financière et du plan de relance…

« Feindre d'ignorer ce qu'on sait, de savoir tout ce que l'on ignore... voilà toute la politique ». (Beaumarchais) Je n’aurais su trouver citation plus parfaite pour introduire mon propos.

 

Il me parait évident que nous n’avons pas tiré tous les enseignements de la crise financière qui vient d’ébranler la planète.

 

L’ignorance est le berceau du mépris et de l’intolérance. On a très vite fait de prendre des raccourcis, d’émettre des analyses totalement partielles pour trouver un responsable à tous les maux dont souffre la société.

 

Je vais essayer dans un premier temps de donner l’explication la plus simple possible de la crise. J’expliquerai ensuite en quoi les hommes politiques font preuve de démagogie dans leurs explications et solutions.

 

 

 

Rappelons très grossièrement comment fonctionnent les flux de capitaux :

 

Il y a des acteurs économiques (ménages, entreprises, états) qui ont des capitaux. Ces acteurs vont voir les banques pour épargner leurs capitaux quand ils ne veulent pas consommer (plan d’épargne logement, livret jeune, compte titre…). Cette épargne est rémunérée. Mais les banques ne font pas apparaitre de la richesse en affrétant des bateaux de pirates pour suivre des cartes aux trésors ! Pour pouvoir rémunérer cette épargne, les banques prêtent ces capitaux aux ménages, entreprises, états, pour financer des projets : achats de maisons, créations d’entreprises, ouverture d’une nouvelle autoroute… Les banques récupèrent des intérêts pour pouvoir rémunérer l’épargne initiale.

 

Les banques prêtent donc de l’argent. Mais il y a un risque : le non-remboursement de ce qui a été emprunté. Pour prêter, elles font en sorte de s’assurer que les ménages, entreprises, états, rembourseront bien ce qu’elles ont emprunté. Elles prennent pour ça des garanties.

 

Par exemple, quand on fait construire une maison, elle peut-être considérée comme une garantie de solvabilité parce qu’en cas de non remboursement de l’emprunt, la maison pourra être revendue. La crise financière est survenue quand trop d’emprunts n’ont pu être remboursés et que parallèlement, le marché immobilier s’est effondré. La garantie initiale perd absolument toute sa valeur.

 

Les emprunts ne sont plus remboursés, les banques perdent de l’argent. Elles ne peuvent donc plus rémunérer l’épargne. Elles sont obligées de rémunérer l’épargne sans risque, avec des taux fixes et très faibles (livrets jeunes, etc…), mais l’épargne risquée, avec des taux variables et des rendements très intéressants (comptes titres, etc…) ne peut plus être rémunérée. Les cours de bourse s’effondre.

 

A ce moment-là, la crise n’a qu’une dimension financière : Les cours de bourse ne sont alors que des indices qui ne reflètent pas la vitalité des entreprises… Ce n’est pas parce que leurs taux chutent qu’en réalité elles ont moins de commandes.

 

Mais voyant les cours de bourse baisser, les banques au bord de la faillite, personne n’a envie d’épargner puisque ce n’est plus rentable. Personne n’épargne donc les banques ne peuvent plus financer les acteurs : ménages qui voulaient acheter une maison, entreprises qui voulaient lancer de nouveaux projets… Le nombre de commandes baisse, l’activité aussi, moins d’activité, donc moins besoin de travailleurs… licenciements… Crise économique !

 

 

 

En quoi la finance a joué un rôle important dans cette crise ?

 

Un phénomène de « titrisation » à outrance a ébranlé les banques les unes après les autres comme des dominos. Ce qu’on appelle les « créances douteuses » (et nous verrons plus loin leur origine) ont été transformées en titres et revendues sur les marchés financiers, ce qui a dilué la visibilité du « risque ». Moins un emprunt a de chances d’être remboursé, plus la créance est dite « douteuse »… plus elle est « risquée ». Les banques se sont revendues ces créances…

 

On peut aussi mesurer maintenant les limites de l’analyse et des prévisions macro-économiques. Les hypothèses de bases qui servent à l’analyse des comportements économiques des agents sont irréalistes. On a tellement voulu leur appliquer des méthodes scientifiques, en prenant comme postulat que chaque agent se comportait de manière à optimiser (au sens de Pareto) qu’on a oublié qu’au cœur de l’économie il y avait des hommes aux comportements souvent imprévisibles, comme le dit Hayek dans sa critique des économistes néo-classiques.

 

Certains fustigent aussi l’existence de bulles spéculatives qui explosent et créent des crises conjoncturelles. Voilà comment le terme « spéculation » est défini sur wikipedia : La spéculation est une activité humaine consistant à imaginer, à anticiper les réactions et activités d'autrui.

Les gens qui jouent au Loto spéculent… ceux qui achètent une marque plutôt qu’une autre spéculent sur le fait qu’elle tiendra peut-être plus longtemps et qu’elle consommera moins d’essence. Toutes les activités humaines sont spéculatives à partir du moment où on accepte la notion de futur. La spéculation n’est pas un problème.

 

 

 

Quels autres paramètres sont entrés en jeux ?

 

Les politiques publiques incitatives sont à l’origine cette nouvelle bulle spéculative des « sub-primes ». L’enfer est pavé de bonnes intentions. Vouloir un pays de « propriétaire », n’est pas sans conséquences. Des réglementations ont été mises en place, notamment aux Etats-Unis, pour inciter les banques à prêter aux plus « pauvres », ceux dont la solvabilité était très incertaine. Le mécanisme qui a été mis en place est le suivant : les banques ne pouvaient obtenir les autorisations de diversifier leurs activités si elles ne remplissaient pas certains critères qui garantissaient l’accès des moins riches aux crédits. L’immobilier semblait le secteur le plus sûr, les investisseurs ont donc choisi cette voie. Naturellement les banques sont plutôt méfiantes à prêter et prennent un maximum de garanties. L’action des Etats a faussé ce comportement naturel.

 

La finance est le deuxième secteur le plus régulé aux Etats-Unis. Soixante-dix mille fonctionnaires travaillent en permanence à Washington à créer de nouvelles réglementations. L’affaire Enron a déjà provoqué une « révolution » en comptabilité. Est-ce que toutes ces réglementations ont empêché la crise financière ? Non.

 

Le Trésor américain n’a-t-il pas envoyé un message déresponsabilisant aux banques en se portant à leur secours dès 2006. Est-ce qu’un seul parent aurait idée de dire à son enfant : si tu fais une bêtise, ne t’inquiète pas, je serai là pour la réparer. Le message qui a été envoyé aux banques par l’Etat était : continuez à jouer, on sera là ! Tout le monde fustige l’Etat américain qui a laissé Leman Brothers faire faillite. Mais c’est presque la seule décision sage qu’il ait pris

Evidemment une faillite du système bancaire mondialisé aurait certainement pu créer des guerres civiles… C’est pourquoi il fallait soutenir les banques. Mais il fallait à un moment donné envoyer un message responsabilisant.

 

Les Banques Centrales ( FED et BCE), instruments des Etats, ont-elles eu raison de laisser les taux directeurs descendre à des niveaux aussi bas ? Quand le taux d’intérêt approche le zéro, il n’y a plus aucune marge de manœuvre : aucune politique de relance monétaire ne peut être mise en place ! Avec des taux d’intérêts à zéro, personne n’a intérêt à épargner. Soixante-dix ans après, la preuve est faite qu’Hayek avait raison dans sa théorie de la conjoncture en disant que les crises sont provoquées par les politiques monétaires expansionnistes des banques centrales qui fausse le système de prix.

 

 

 

Cause profonde.

 

Si on creuse un peu plus loin, plus loin que l’intervention désastreuse de l’Etat et de ses politiques monétaires, plus loin que les jeux d’acteurs déresponsabilisés (certains traders, golden boys…). Il y a de manière sous-jacente un problème plus profonds qui laisse à penser que cette crise n’est pas seulement conjoncturelle, mais structurelle !

 

L’Etat a encouragé le surendettement des ménages, des banques, des entreprises et surtout son propre surendettement. Si on regarde d’un peu plus loin les fluctuations économiques, on peut se rendre compte de l’explosion des richesses mondiales depuis un siècle. Il règne donc un certain optimisme non-mesuré à considérer l’avenir comme étant à coup sur riche et prospère. Je ne souhaite pas du tout faire preuve de catastrophisme… mais ce comportement a eu pour conséquence une très nette disproportion entre emprunt et fonds propres chez les acteurs économiques.

 

On a critiqué les banques et leurs niveaux incroyablement faibles de fonds propres à côté de leurs emprunts… mais qu’en est-il de celui des ménages et surtout qu’en est-il de celui des Etats ?

 

Une crise est conjoncturelle (de court terme) quand elle n’affecte que le marché des biens et services, le marché des changes ou le marché monétaire… Mais elle est structurelle (de long terme) quand elle affecte le marché du travail et le marché du capital… A mon sens, le surendettement gangrène le marché du capital.

 

 

 

La crise : quelles solutions ?

 

A très court terme il fallait un plan de soutien aux banques pour éviter une cascade de faillites qui auraient pu entrainer comme en 1929 une crise bancaire… et les conséquences funestes qu’on a connues avec la montée des extrémismes en Europe.

 

Mais il fallait aussi un signe fort en montrant aux acteurs qu’ils devaient être responsables de leurs actes, comme la faillite de Leman Brothers.

 

On voudrait nous vendre aujourd’hui en France un « Grand Emprunt » qui serait censé relancer à court terme l’économie. Les politiques de relance par l’augmentation des dépenses publiques n’ont jamais montré de leur efficacité. Elles produisent sur le long terme chômage, stagnation économique et inflation.

Quel signe envoyer aux entreprises, aux banques, aux ménages ? Nous sommes dans une crise du surendettement et quelle réponse apportons nous ? Encore plus de dettes…

D’où viendra cet argent ? Il ne tombera pas du ciel, il viendra forcément de plus d’impôts… pourquoi l’Etat dépenserait mieux cet argent que les acteurs privés ?

Pourquoi faire peser sur les générations futures une fois de plus les erreurs d’aujourd’hui.

 

Il est temps d’effectuer enfin les réformes de structure dont notre pays a besoin… Cela peut passer par la mise en pratique de toutes les recommandations de la commission Attali sur la relance de la croissance. Par une véritable réforme de la fiscalité. Notamment en appliquant une spécification des taxes pour les collectivités qui doit s’accompagner par une indépendance financière totale, et la mise en place de Flat Taxes à tous les niveaux.

 

 

 

Les problèmes que soulèvent cette crise sont profonds, les réponses qui semblent se profiler peu adaptées. Le problème de la finance n’est pas son existence, ni son fonctionnement, mais qu’elle capte une part beaucoup trop importante du surplus collectif au détriment de l’économie réelle. L’action publique pleine de bonne volonté a eu une incidence néfaste. Elle est néfaste notamment par ses politiques d’incitation à l’endettement et l’effet déresponsabilisant d’un interventionnisme maladroit.

 

Ce grand emprunt ne fera qu’aggraver la situation critique dans laquelle se trouve les finances de l’Etat et n’influera qu’à très court terme l’économie… pas assez pour la relancer vraiment si les vrais réformes ne sont pas engagées.

 

 

 

Thibaud DENOLLE

Université d'été de la Gauche Moderne

Les deuxièmes rencontres nationales de Mulhouse organisées par la Gauche Moderne le Samedi 19 septembre se tiendront à la Faculté des Sciences Economiques Sociales et Juridiques Campus Fonderie, 16 rue de la Fonderie à Mulhouse.

Le parti de Jean-Marie Bockel, secrétaire d'état auprès de la ministre de la justice et des libertés, défends les valeurs d'un libéralisme vecteur de progrès, clè de voûte de l'ascenseur social. De la réforme de l'état au fonctionnement de l'économie en passant par la gestion des collectivités... les réponses de La Gauche Moderne sont imprégnées de "liberté" et de "responsabilité".

Thibaud DENOLLE

D'une nécessaire réforme du mode de financement des collectivités territoriales...

« Paris et le désert français ». Cette analyse de 1947 semble toujours d’actualité. Des Bourbons à De Gaulle en passant par Napoléon ou les Jacobins, l’Etat Français perpétue cette tradition d’un pouvoir politique qui se veut fort et central.

 

Les réformes successives de décentralisation (82-83 et 2003-07) ne sont que des étapes qui doivent amener les véritables réformes de structure. Le financement des collectivités est un exemple flagrant de technocratie et d’opacité totale.

 

Le constat est simple : ce système est complexe :

Cette complexité justifie une administration pléthorique. Pour faire fonctionner un système compliqué, il faut des individus, les former, assurer leurs retraites… tout cela a un coût !

Cette complexité rend aussi le contrôle des finances publiques par le citoyen quasiment impossible.

Enfin et surtout il déresponsabilise les élus.

 

Quels sont aujourd’hui les principales ressources des collectivités locales ?

 

Les communes, les départements et les régions sont aujourd’hui financés par des taxes directes et indirectes : taxe d’habitation, taxe sur le foncier bâti et non bâti, taxe professionnelle, et diverses autres taxes en lien principalement avec l’urbanisme. Elles représentaient à peu près 45% des ressources en 2007. L’Etat est la seconde source de financement, à hauteur de 35%.

 

Les communes perçoivent principalement une partie de la taxe d’habitation, de la taxe sur le foncier et de la taxe professionnelle.

Les départements perçoivent également une partie de la taxes d’habitation, de la taxe sur le foncier et de la taxe professionnelle.

Les régions perçoivent principalement aussi une partie de la taxe sur le foncier et de la taxe professionnelle.

 

Comment sont calculées ces taxes ?

 

Première aberration d’un système hérité du moyen âge : la base principale de calcul est la valeur locative cadastrale. A l’époque des chevaliers, on mesurait la richesse des individus à leurs terrains. Aujourd’hui, avec l’explosion de l’immobilier, on se retrouve avec des retraités qui touchent des petites pensions, qui payent beaucoup (certains sont même assujettis à l’ISF) à cause d’un patrimoine dont la valeur s’est multipliée sans que leurs revenus n’augmentent.

 

Deuxième aberration : Sur cette base, les conseils municipaux, généraux et régionaux vont chacun de leur côté voter des taux d’imposition. En empruntant quelques raccourcis, on peut très vite se faire la réflexion suivante : si ma commune gère sainement ses finances, mais que le département se lance dans des dépenses incontrôlées (par exemple), tout effort ou laxisme sera gommé, fondu dans des taxes générales.

 

Ce qui impose le constat suivant : Les gestions saines ne peuvent pas être valorisées car elles n’ont aucunes visibilité (niveau de taxation à comparer avec la qualité du service rendu), de même que les gestions hasardeuses ne peuvent pas être véritablement dénoncées. Elles n’ont pas vraiment de visibilité non-plus.

 

Il faut opérer un véritable transfert de compétences orchestré autour du principe de subsidiarité. Organiser les collectivités de la manière la plus optimale possible. Donner les moyens en réformant le mode de financement :

En changeant la base de calcul. La valeur locative cadastrale me semble obsolète.

En différenciant les taxes pour que chaque collectivité soit véritablement responsable de ses actes devant les citoyens : taxe communale, taxe régionale…

En les rendant complètement indépendantes financièrement de l’Etat.

 

Le système actuel déresponsabilise les individus : en l’occurrence les élus. Il n’est pas incitatif à l’excellence et nivelle par la base. Il a été mis en place dans un souci d’uniformisation global. Ces régulations visent à rendre la société la plus égalitaire possible.

 

La véritable justice sociale c’est celle qui responsabilise les individus. C’est la seule à être juste, la seule à être efficace ; car son autorité émane du peuple et non de quelques élites qui planifieraient nos vies.

Thibaud DENOLLE

Université d'été du Parti Libéral Démocrate

Le week-end dernier se tenait L'université d'été du Parti Libéral Démocrate. "Buisness is Buisness", j'ai raté l'intervention de Guy Sorman qui fut apparemment très appréciée dimanche après-midi.  Philippe Nataf, Vincent Bénard et Jacques de Guénin ont chacun apporté une analyse pertinente de la monnaie, de la crise et du libéralisme. Jean-Philippe Feldman, professeur des facultés de droit et avocat à la Cour de Paris, présenta une brillante analyse de la crise des institutions.

Un débat a aussi eu lieu avec les responsables nationaux d'Alliance Centriste, parti lancé le 27 juin par Jean Arthuis dans un esprit confédéral, notamment autour du thème des régionales a été débattu. Le responsable du Nouveau Centre de Seine Maritime est venu, ainsi que plusieurs Réformateurs UMP.

 

Thibaud DENOLLE

Pourquoi nous devons aller aux régionales...

La crise ébranle la planète. Le verdict est rendu: les libéraux sont coupables. Si défendre la liberté est un crime, alors je plaide coupable.

Pour y faire face, la machine UMP a tout emporté sur son chemin. L'union rassemble aujourd'hui des libéraux, des socialistes et des conservateurs. Ce grand écart idéologique fera son temps. Si avoir des convictions est un crime, alors je plaide coupable.

Les libéraux ont rencontré des difficultés: les tentatives pour réunir notre famille ne furent pas toujours concluantes, les échéances électorales ne furent pas toujours fructueuses. Mais si avoir confiance en l'avenir est également un crime, alors je plaide aussi coupable.

Il est temps d'intégrer les forces qui gouvernent notre pays pour faire entendre notre voix. L'année prochaine, les conseils régionaux seront renouvelés. C'est un enjeu majeur.

Les réformes successives et à venir donneront de plus en plus de pouvoirs aux régions. Le thème fait débat, il est régulièrement question de supprimer le département comme le préconise J.Attali. A long terme la région récupérera certainement de nouvelles compétences.

Il y a un autre enjeu majeur à intégrer physiquement et idéologiquement les collectivités territoriales: la maitrise des dépenses publiques. Le mode de financement des collectivités est opaque et déresponsablisant. Il est temps que les élus soient enfin mis face à leurs responsabilités: Taxe d'habitation, taxe sur le foncier, taxe professionnelle... Nous devons être porteur d'un projet nouveau allant encore plus loin dans la décentralisation, remettant à plat le mode financement des collectivités.

Dans un premier temps, intégrer les collectivités, c'est avoir un réel impact sur des prélèvements qui touchent les Français au quotidien. C'est apporter une expertise nouvelle sur la maitrise budgétaire: 35% des dépenses des collectivités concernent des "dépenses de fonctionnement". Nous devons faire campagne sur le thème de l'optimisation de l'organisation des collectivités.

Les domaines de compétences de la région sont de réels enjeux pour les libéraux: Le développement économique, l'aménagement du territoire, la formation professionnelle et l'éducation... Nous avons des réponses libérales à toutes ces questions.

Aujourd'hui, 20 régions sur 22 de France métropolitaine sont gérées par des conseils à majorité socialiste. Conseil qui ont une gestion très interventionniste et dépensière. Décentraliser? C'est donner plus de libertés aux élus, mais aussi plus de responsabilités. Les Elus doivent être directement responsables des dépenses de l'argent public devant les citoyens. Le mode de financement ne le permet pas, et tout le monde s'en accommode.

La majorité présidentielle prends une nouvelle direction: Intégration des souverainistes, des Chasseurs, encadrement des rémunérations dans le secteur privé, mise en place de nouvelles taxes. Nous ne pouvons plus attendre passivement de l'UMP les réponses pour relancer la croissance.

Pour changer les choses, avoir un réel impact sur le monde qui est en train de se construire, il faut être dans le système et faire entendre notre voix.

Il est nécessaire d'aller à cette élection de manière pragmatique. Pourquoi ne pas travailler en comités sur des "programmes libéraux pour les régionales"? Faire émerger des idées fortes, des propositions phares sur lesquelles communiquer. Faire part de ces propositions aux listes qui se rapprochent le plus de nos idées. Et dans la mesure du possible, intégrer des listes qui pourront faire la différence demain. Même si l'on doit faire des compromis... Les enjeux sont trop importants pour fermer les yeux.

Il y a urgence, mais nos propositions séduirons. L'interventionnisme galopant de la majorité nous laisse un boulevard. Sachons emprunter les chemins de la liberté. Construisons nous-même ces chemins qui verront l'émancipation de l'humanité par l'homme.

 

Thibaud DENOLLE